Mentions légales

Contenu

Le site http://www.ecoleduchat-issy92.net est la propriété de l'association "l'Ecole du Chat d'Issy-les-Moulineaux".
Les informations présentées par le site http://www.ecoleduchat-issy92.net ne constituent en aucun cas une offre commerciale ou à contracter, ni des conseils ou avis juridiques.
L'association tout en faisant ce qui est en son pouvoir sur le plan des moyens dont elle dispose, ne garantit en aucune manière l’exactitude ni l’exhaustivité des informations offertes sur www.ecoleduchat-issy92.net . Le site est susceptible de présenter des imprécisions techniques, factuelles ou des erreurs typographiques. L'association décline toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects, quels qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquence, en raison de l’accès à ce site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation du site http://www.ecoleduchat-issy92.net et/ou du crédit accordé à une quelconque information qui en est directement ou indirectement retirée.
Les liens hypertextes établis directement ou indirectement par ce site peuvent orienter l’utilisateur vers des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l'association

Mentions légales.

Editeur du contenu rédactionnel  du site:
L'association "L'Ecole du Chat d'Issy-les-Moulineaux" Siège social : 56 rue d'Erevan 92130 Issy-les-Moulineaux
webmaster@ecoleduchat-issy92.net
Hébergement:
Le site http://www.ecoleduchat-issy92.net est hébergé par la société : 1&1 . L’adresse du site web et le site web sont propriétés de l'association.

Confidentialité.
Protection de la vie privée et des données nominatives. Les internautes sont informés que les informations personnelles recueillies peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé, qu’elles pourront être réunies sous la forme d’un fichier et que conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer,  laisser un message : webmestre@ecoleduchat-issy92.net . L'association s’engage à ce que la gestion de ses relations avec ses visiteurs, prestataires de services et fournisseurs fasse l’objet du niveau d’intégrité le plus élevé. Cet engagement s’étend à l’ensemble des données nominatives que nous serions susceptibles de détenir ou recueillir dans le cadre de nos relations avec nos sympathisants. L'association prend le double engagement, d’une part, de respecter la vie privée des personnes et, d’autre part, d’assurer la confidentialité des données nominatives en sa possession ainsi que la sécurité des systèmes dans lesquels ces informations sont conservées.

Copyright- propriété intellectuelle.

L’ensemble de ce site http://www.ecoleduchat-issy92.net est une oeuvre de création de l'association protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Aucune modification de tout ou partie du contenu n’est autorisée. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Dans le cadre de sa communication Internet, L'association donne la permission : à tout créateur/gestionnaire de site web de pointer via lien hypertexte sur la page d’accueil (index.html) du site http://www.ecoleduchat-issy92.net , à l’exclusion de tout lien profond. Le contenu du site ne pourra être copié ou dupliqué dans un ordinateur en réseau ni diffusé sur quelque support que ce soit. Le contenu du site peut faire l’objet de citations limitées à conditions que le nom de l'association soit cités comme étant leur auteur. L’utilisateur n’est pas autorisé à copier ou afficher tout ou partie du site en vue d’un ré acheminement au profit de tiers sans l’autorisation préalable ,si de telles opérations sont réalisées à des fins commerciales.